Le Compte Rendu du Conseil Municipal septembre 2019

23 septembre 2019
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Sous la présidence de Monsieur Morlat,

Etaient présents :        Mesdames Masson, Balberde, Boisseau, Messieurs Breton, Simon, Alizon, Dumas

Absents excusés : Mme Coutant donne pouvoir à Monsieur Morlat

Le conseil municipal débute à 19h

Monsieur le maire donne lecture du compte rendu de la séance du 3 juillet 2019.

Le conseil adopte le compte rendu.

Votants :   8 Pour : 8 Contre : 0 Abstention :0

 

Préambule :

Avant de passer à l’ordre du jour, Monsieur le Maire demande l’ajout d’un sujet à l’ordre du jour. :

En point n° 5 : Recrutement d’agents contractuels de remplacement sur emploi permanent

Le Conseil est d’accord avec ce point remis sur table.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Renouvellement de la convention Accueil de Loisirs de Boigny sur Bionne Monsieur le maire propose de signer le renouvellement de la convention avec la commune de Boigny sur Bionne pour la fréquentation de son accueil de loisirs. Les conditions de fréquentation et d’aide envers les familles sont identiques à la délibération n° 2019/05 du 22 janvier 2019. La facturation de la prestation d’accueil des enfants sera effectuée mensuellement ou après chaque période de vacances scolaires. Il n’y aura pas de facturation si l’annulation de l’inscription est effectuée dans les délais prévus au règlement de la structure d’accueil ou sur présentation d’un certificat médical. En cas de retard après 18h30, une pénalité de 5€ sera facturée.
Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

 

2.    Renouvellement de la convention Accueil de Loisirs de Chécy

Monsieur le maire propose de signer le renouvellement de la convention avec la commune de Chécy pour la fréquentation de son accueil de loisirs.

Les conditions de fréquentation et d’aide envers les familles sont identiques à la délibération n° 2019/05 du 22 janvier 2019.

La facturation de la prestation d’accueil des enfants sera effectuée mensuellement ou après chaque période de vacances scolaires. Il n’y aura pas de facturation si l’annulation de l’inscription est effectuée dans les délais prévus au règlement de la structure d’accueil ou sur présentation d’un certificat médical. En cas de retard après 18h30, une pénalité de 5€ sera facturée.

Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention :0

 

  1. Transfert de compétences – procès-verbal de transfert en pleine propriété des biens et subventions relatifs aux compétences transférées

Aux termes de l’article L5217-5 du code général des collectivités territoriales, les biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole et utilisés pour l’exercice des compétences transférées sont transférées en pleine propriété et de plein droit à la métropole par les communes membres. Dans ce contexte, les biens mobiliers et immobiliers situés sur le territoire de la métropoles aménagés et utilisés pour l’exercice de des compétences transférées inscrit au bilan (actif et passif) de chacun des budgets communaux ont vocation à être intégrés au bilan du budget d’Orléans Métropole par opération d’ordre non budgétaire à l’appui du procès-verbal. Les biens qui seront intégrés dans le budget de la Métropole et issus des budgets communaux, parfois soumis à une nomenclature différente, les natures comptables d’intégration sont ainsi susceptibles de différer de celles figurant au procès-verbal. Monsieur le maire demande au Conseil de l’autoriser à signer le procès-verbal.   

Votants : 9 Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 1

 (Monsieur Dumas : abstention)

 3. Travaux d’étanchéité de l’école sur la partie non rénovée : demande de subventions

Monsieur le maire rappelle qu’à la suite du dégât des eaux intervenu courant juin dans l’école, il est impératif d’effectuer les travaux d’étanchéité de l’ancienne structure qui jouxte le nouveau bâtiment. Le montant total pour les travaux de d’étanchéité s’élève à la somme de 5 960,68 € HT soit 7 152,82 € TTC. Ces dépenses sont susceptibles de bénéficier de plusieurs subventions.

Il demande au Conseil de l’autoriser à demander aux différents financeurs les subventions pour la réalisation des travaux d’étanchéité de l’ancienne structure de l’école. 

 

Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

 

4. Recrutement d’agents contractuels de remplacement sur emploi permanent

Monsieur le maire explique que pour la bonne continuité des services, il peut être nécessaire de recruter un agent contractuel en remplacement d’un agent titulaire absent. Un agent est malade depuis la rentrée, et sera peut-être prolongé. Le Conseil autorise Monsieur le maire à embaucher en remplacement un agent le temps de son absence. Actuellement, l’absence de cet agent est palliée grâce aux agents des services et aux membres de l’équipe municipale.

 

Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

 

  • Questions diverses

 

  • Travaux : Rue des Moulins : trottoirs et bordures, le financement est en cours. Les travaux pourraient démarrer pour la fin de l’année 2019. S’agissant d’un bien de la Métropole, elle sera maître d’œuvre.
  • Site Sainte Marie : Le maire fait le point sur les travaux du site Sainte-Marie et annonce que la date de fin des travaux est reportée fin novembre 2019.
  • Salle du Canal :Les travaux sont quasiment terminés (Electricité, peinture et porte). La porte principale reste en attente de la livraison de la vitre. La rampe d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite sera faite aux prochaines vacances scolaires
  • Salle des Associations : Concernant les travaux : Tout est réalisé
  • Département du Loiret : Inauguration du rachat du canal par le département, cet évènement aura lieu le 14 septembre.  Le maire demande aux élus de se rendre disponible les 12 et 13 septembre pour la préparation de cette manifestation.
  • M Alizon indique que lors des repas de la cantine, le bruit est très désagréable, M Morlat indique qu’il prend en compte la remarque et qu’une étude va être menée pour voir si une solution est envisageable pour atténuer le bruit
  • M Alizon fait remarquer que les repas de la cantine sont servis dans des barquettes en PVC. Il convient donc de voir avec le prestataire si une autre solution que le PVC peut être trouvée.

Dates à venir :

  • Prochain conseil : 15 Octobre à 19h
  • Semaine Bleue : Le maire précise que la semaine bleue concerne les plus de 70 ans et que les élus du conseil municipal sont cordialement invités au repas.
  • Escale en fête : 14 septembre