L’arrêté permanent n°2024/68 réduit la vitesse à 50 km/h sur la RD960 pour la portion combleusienne allant de la sortie de Saint Jean de Braye à l’entrée de Chécy (rue aux ânes-pomme de pin).

Ci-après :

L’arrêté permanent n°2024/68

Ci-après :

Le Compte-rendu du Conseil municipal du 24 octobre 2024

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 24 octobre 2024.

L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024,
• Locations de salle polyvalent (salle du canal) : remboursements aux particuliers en cas d’annulation,
• Charte de bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire d’Orléans Métropole.
• Questions diverses (Entre la sortie de Saint-Jean-de-Braye et l’entrée de Chécy, RD960, la vitesse sera limitée à 50 km/h).

Ci-après :

Convocation valant ordre du jour

Plusieurs délibérations ont été abordées en Conseil municipal : 

• Décision modificative,
• Projet éducatif de territoire (école – périscolaire – mairie),
• Refuge LPO,
• Rapport CLECT,
• Rapport artificialisation des sols de la Métropole,

Ci-après :

Le procès-verbal.

Une attention particulière a été émise concernant les chemins de la Patache et de l’Embouchure. Pour se conformer à la décision du tribunal administratif de juillet 2024, la commune annule partiellement son arrêté de 2021, en retirant La Patache et L’Embouchure (= front de Loire) de la zone de rencontre. Ces chemins constituent des voies privées non ouvertes à la circulation publique, sauf servitude marchepieds comme le dispose le Tribunal (autorisation de passage seulement pour les piétons, pêcheurs et gestionnaires de cours d’eau).

Le Conseil municipal du 27 juin 2024 a abordé plusieurs sujets :

• L’approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2024 ;
• L’ajustement des tarifs des barèmes de la restauration scolaire. A partir du 1er septembre 2024, les 4 tranches seront augmentées de 5 % en raison de la hausse de 5 % des coûts de la prestation payée à l’entreprise préparant et livrant les repas;
• La fixation du prix d’acquisition de parcelles dans le cadre, notamment, de l’installation d’une activité de maraichage pour des parcelles situées au sud de la Bionne;
• Le renouvellement de la convention de mutualisation avec le service instructeur de Chécy en matière d’urbanisme.

Ci-après le compte-rendu :

CR-27 juin 024-VF

Le prochain Conseil municipal de Combleux, se réunira, le jeudi 27 juin 2024, à 20 heures, en mairie.

Les points à l’ordre du jour sont les suivants : 

• Approbation du Procès verbal de la séance du 23 mai 2024;
• Ajustement des tarifs des barèmes de la cantine;
• Projet d’installation d’une activité de maraichage : fixation du prix d’acquisitions de parcelles;
• Renouvellement de la convention de mutualisation avec le centre instructeur d’urbanisme de Chécy.

Ci-après :

L’ordre du jour

Le compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 23 mai 2024 est disponible.

4 points ont été abordés :

L’adoption du Procès-verbal du Conseil municipal d’avril 2024;

La fixation des tarifs des concessions trentenaires (dorénavant à 380 euros à partir du 1er juin 2024) et des caveaux disponibles faisant suite à l’opération de relevage de tombes en état de déshérence à l’hiver 2024 (les tarifs sont indiqués dans la délibération);

L’approbation visant à autoriser le restaurant La Marine à occuper temporairement, certains dimanches, à titre gracieux, le domaine public (du 14 juillet au 11 août 2024, nécessitant une fermeture de la rue aux vaches pour les riverains;

La demande de fonds de concours (fonds de solidarité métropolitain) visant à implanter une haie vive à proximité du cimetière allant dans le prolongement du développement de la zone agricole protégée et ayant aussi pour objectif de cacher depuis l’extérieur, l’intérieur du cimetière;

Ci-après le compte-rendu :

Cliquez dessus = CR-23 mai 024-VF

Le Conseil municipal de la commune de Combleux, se réunit, jeudi 23 mai 2024, à 20h, en mairie.

3 points seront abordés à l’ordre du jour :

• Fixation des tarifs des concessions trentenaires et des caveaux ;
• Approbation de la convention d’occupation du domaine public par le restaurant La Marine, en été ;
• Demande de subvention sur le fondement du fonds de solidarité métropolitain – Implantation d’une haie végétale le long de la clôture du cimetière

Ci après :

La convocation valant ordre du jour

Lors du Conseil municipal du 25 avril 2024, 4 points ont été abordés : 

L’adoption du PV du CM du 28 mars 2024

Le renouvellement du classement de Combleux en commune touristique 

Le Conseil métropolitain évoquera ce sujet en mai 2024. La compétence tourisme est une compétence métropolitaine.

Une demande de subventions au Conseil départemental pour des actions culturelles 

2 fois par an, les communes peuvent demander des co-financements d’actions culturelles au Département du Loiret (= dispositif En Scène !)

La présentation du rapport sur les déchets de 2022 d’Orléans Métropole 

Il s’agit d’une simple information sans vote.

Le prochain Conseil municipal devrait avoir lieu le 23 mai 2024

Ci-après : 

Le CR du 25 avril 2024