Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 18 décembre 2024, à 20h, en salle du Conseil municipal.

L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du Procès-verbal du 20 novembre 2024,
• Avenant à la convention Relais Petite Enfance (dispositif d’information pour les assistantes maternelles et les parents portant sur la petite enfance de 0 à 3 ans),
• Renouvellement de la convention auprès du Centre de gestion du Loiret pour la mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI dont la mission principale vise à conseiller et à inspecter les bâtiments communaux en matière d’hygiène et de sécurité),
• Ajustement des tarifs des barèmes de la restauration scolaire au 1er janvier 2025 (en raison de la hausse des prix des repas livrés par le prestataire),
• Achat de 3 parcelles à l’euro symbolique
• Présentation du rapport eau potable 2023 (Orléans Métropole)

Ci-après la convocation comprenant l’ordre du jour :

2024 12 CONVOCATIONS CM du 18 12 2024

Orléans Métropole a lancé une enquête sur le tri des déchets alimentaires à destination des habitants du territoire de la métropole.

Participez à l’enquête sur le tri des déchets alimentaires sur Orléans Métropole    

Que vous triez, compostiez ou pas vos déchets alimentaires, votre avis est précieux !
Cette enquête est anonyme, ne prend que quelques minutes et permettra de cerner vos habitudes de compostage, de recueillir vos attentes mais aussi d’être à l’écoute des raisons, freins et doutes si vous ne souhaitez pas encore vous lancer.
Grâce à vous, Orléans Métropole pourra proposer des outils adaptés pour vous accompagner et rendre le tri et le compostage des déchets alimentaires plus facile, plus accessible pour réussir le défi d’un territoire 100% engagé pour l’environnement et la qualité de vie.

Pour participez, cliquez ici

Ci-après :

Le procès-verbal du 24 octobre 2024

L’arrêté permanent n°2024/68 réduit la vitesse à 50 km/h sur la RD960 pour la portion combleusienne allant de la sortie de Saint Jean de Braye à l’entrée de Chécy (rue aux ânes-pomme de pin).

Ci-après :

L’arrêté permanent n°2024/68

Ci-après :

Le Compte-rendu du Conseil municipal du 24 octobre 2024

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 24 octobre 2024.

L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024,
• Locations de salle polyvalent (salle du canal) : remboursements aux particuliers en cas d’annulation,
• Charte de bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire d’Orléans Métropole.
• Questions diverses (Entre la sortie de Saint-Jean-de-Braye et l’entrée de Chécy, RD960, la vitesse sera limitée à 50 km/h).

Ci-après :

Convocation valant ordre du jour

Plusieurs délibérations ont été abordées en Conseil municipal : 

• Décision modificative,
• Projet éducatif de territoire (école – périscolaire – mairie),
• Refuge LPO,
• Rapport CLECT,
• Rapport artificialisation des sols de la Métropole,

Ci-après :

Le procès-verbal.

Une attention particulière a été émise concernant les chemins de la Patache et de l’Embouchure. Pour se conformer à la décision du tribunal administratif de juillet 2024, la commune annule partiellement son arrêté de 2021, en retirant La Patache et L’Embouchure (= front de Loire) de la zone de rencontre. Ces chemins constituent des voies privées non ouvertes à la circulation publique, sauf servitude marchepieds comme le dispose le Tribunal (autorisation de passage seulement pour les piétons, pêcheurs et gestionnaires de cours d’eau).