Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 19 septembre 2024

2 septembre 2024
Le prochain Conseil municipal de Combleux se tiendra le jeudi 19 septembre 2024, à 20h, en salle du Conseil municipal.
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024;
  • Décision modificative n°1;
  • Délibération de principe : Dépôt d’un dossier de projet éducatif de territoire auprès de la Caisse des allocations familiales;
  • Délibération de principe : Dépôt d’un dossier de candidature pour la création d’un refuge sur l’ensemble de la commune en lien avec la ligue de protection des oiseaux (LPO);
  • Présentation du rapport sur l’évaluation des charges relatives aux compétences partagées et aux compétences facultatives par Orléans Métropole (CLECT);
  • Présentation du rapport d’Orléans Métropole sur l’artificialisation des sols
  • Questions diverses.

Ordre du jour ci-après :

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